Comment calculer l’ATN d’une voiture de société ?
L’avantage de toute nature est l’un des critères les plus importants pour une voiture de société. En effet, son montant peut considérablement influencer le choix de votre futur véhicule. Dans cet article, Percy Motors vous explique comment le calculer afin de vous aider à choisir le modèle le plus avantageux.
Qu’est-ce que l’ATN d’une voiture de société ?
L’avantage de toute nature est un avantage fiscal que l’employeur accorde à son employé. Il fait partie à part entière de sa rémunération et est donc imposable. Si votre employeur vous fournit gratuitement une voiture de société que vous utilisez également à des fins privées, il s’agit d’un avantage de toute nature.
Pourquoi calculer l’ATN d’une voiture de société ?
En tant que bénéficiaire, il est important de savoir à combien s’élève cet avantage. En effet, la voiture de société est une façon d’augmenter votre rémunération, mais cet ATN sera également pris en compte pour calculer votre impôt. En résumé, plus son montant sera élevé, plus vous serez imposé. Il est donc déterminant pour le choix du modèle.
Comment calculer cet avantage fiscal ?
Le calcul utilisé dépend de la motorisation de la voiture de société. Le montant s’élève au moins à 1540 €/an pour l’année 2023. On distingue 3 catégories, donc 3 formules différentes :
- Les voitures qui roulent à l’essence, au LPG, au gaz naturel et les full hybrides et faux hybrides (hybrides rechargeables avec des émissions de CO2 plus élevées que 50 gr/km) : valeur catalogue x [5,5 + ((taux émission CO2 – 82) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge
- Les voitures qui roulent au diesel : valeur catalogue x [5,5 + ((taux émission CO2 – 67) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge
- Les voitures avec une motorisation électrique et les vrais plug-in hybrides : valeur catalogue x 4% x 6/7 x coefficient d’âge
Quels sont les critères pour calculer l’ATN des véhicules de société ?
Si les formules diffèrent légèrement, trois critères sont essentiels pour calculer l’avantage de toute nature : la valeur catalogue, la date de la première immatriculation et le taux de CO2. Détaillons-les.
La valeur catalogue de la voiture
La valeur catalogue d’une voiture de société est le prix du véhicule neuf avec les options, accessoires et la TVA. Elle ne prend pas en compte les remises éventuelles. Plus le prix de votre voiture sera élevé, plus le résultat du calcul le sera également.
L’âge de la voiture
La date de la première immatriculation est également prise en compte dans le calcul. Celle-ci se trouve sur votre certificat d’immatriculation. Ce n’est pas cette date en elle-même qui est reprise dans la formule, mais un coefficient qui diminue de 6 % pour chaque année écoulée depuis la date de la première immatriculation (et ce, jusqu’à une réduction de 30 % maximum) :
- Entre 0 à 12 mois : 100 %
- Entre 13 à 24 mois : 94 %
- Entre 25 et 36 mois : 88%
- Entre 37 et 48 mois : 82 %
- Entre 49 et 60 mois : 76 %
- Au-delà de 61 mois : 70 %
Les émissions de CO2
La formule prend en compte l’écart entre le taux d’émission de CO2 du véhicule et la valeur de référence prédéfinie pour chaque type de motorisation. Pour l’année 2023, cette valeur seuil est de 67 gr/km pour les véhicules diesel et de 82 gr/km pour les véhicules de la catégorie essence. Ces valeurs de référence diminuent chaque année.
En d’autres termes, si le véhicule de société possède un faible taux d’émission de CO2, le montant de l’avantage de toute nature sera moins élevé. Dans tous les cas, le pourcentage obtenu ne dépasse pas les 18 %. Quant aux véhicules électriques et les vrais plug-in hybrides, le pourcentage minimum sera toujours de 4 %.
Quel modèle est le plus avantageux ?
Pour bien faire votre choix, vous devrez prendre en compte les différents critères du calcul ! Ainsi, les voitures qui émettent moins de CO2 sont à privilégier, comme les modèles électriques ou les vrais plug-in hybrides. Optez pour un modèle qui offre un excellent rapport qualité-prix, avec tous les équipements utiles, sans les options superflues pour ne pas augmenter sa valeur. Enfin, un véhicule neuf aura un coefficient d’âge plus élevé, mais celui-ci diminue avec le temps. Pour vous aider dans votre choix, nous vous conseillons de faire appel à un professionnel !
Faites confiance à votre concessionnaire Percy Motors
Vous êtes à la recherche d’une voiture de société avantageuse pour vous-même ou vos employés ? L’équipe fleet de Percy Motors vous accompagne. Nous vous guidons vers des modèles qui correspondent à vos besoins, avec un ATN intéressant.